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Bonjour à tous,

Préambule : Ce HUB est créé pour vous mais devra vivre aussi par vous.

Parce que le conseil que nous délivrons ne vaut que par sa mise en œuvre, nous nous devons de privilégier un conseil opérationnel et,
en assurer la maîtrise de sa faisabilité.

Nous savons tous que les solutions que nous préconisons se doivent d’être adaptables au besoin du client mais aussi à un contexte juridique et fiscal mouvant.

Ceci implique par ailleurs qu’elles se doivent d’être réversibles si besoin était.

Soucieux de la qualité et de l'efficacité de nos préconisations, ce HUB a donc vocation à échanger et à mener des actions de réflexion patrimoniale en essayant de s’enrichir des expertises et techniques de chacun ;
ceci permettant au travers d’un professionnalisme rigoureux de proposer à nos clients des solutions novatrices et performantes qui redonneront
ses lettres de noblesse à l’Ingénierie Patrimoniale, si besoin en était.

Merci d’avance de faire vivre ce HUB au travers de vos questions, idées….

Patrimonialement

Patrick MÜLLINGHAUSEN


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Ingénierie Patrimoniale

 44 membres

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Patrick MÜLLINGHAUSEN
Responsable Ingénierie Patrimoniale - ALPHOMEG Stratégies Patrimoniales
BAIL COMMERCIAL ET USUFRUIT TEMPORAIRE (dimanche 23 novembre 2008)

Dans le cadre d’une optimisation patrimoniale ayant recours à la technique du démembrement de propriété, et plus particulièrement à la cession de l’usufruit temporaire de l’immobilier professionnel (détenu par une SCI) à la société d’exploitation, la question concernant le sort du bail commercial est souvent posée. La question étant de savoir si à l’extinction du droit d’usufruit temporaire, le bail sera éteint ou pourra reprendre ses effets. Si l’on se réfère à l’article 1300 du Code civil, ...

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Forum de discussion

Lieu d'echange et de confrontation d'avis sur les différentes thématiques (fiscales, civiles, ...) propres au conseil patrimonial.

Patrick MÜLLINGHAUSEN
Responsable Ingénierie Patrimoniale - ALPHOMEG Stratégies Patrimoniales
ISF ET CESSION TEMPORAIRE D’USUFRUIT (vendredi 9 janvier 2009)

Suite à des questions récurrentes sur le sujet, il semble bon de rappeler quelques principes fondamentaux. Dans le cas d’une cession temporaire de l’usufruit de l’immobilier professionnel par la SCI à la société d’exploitation : Les associés restent détenteurs de la pleine propriété de parts de SCI qui ne détient plus que la nue-propriété de l’actif immobilier. Leurs parts détenues en pleine propriété bénéficiaient d’une exonération au titre de la qualification de bien professionnel au sens de ...

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Patrick MÜLLINGHAUSEN
Responsable Ingénierie Patrimoniale - ALPHOMEG Stratégies Patrimoniales
DU PROBLEME DES COMPTES COURANTS D’ASSOCIES DANS LA SCI (mercredi 10 décembre 2008)

Dans le cadre du fonctionnement d’une SCI semi-transparente (IR), il est souvent constaté la présence de comptes courants d’associés au bilan de cette dernière. Ces comptes courants peuvent se trouver pénalisant au regard de l’ISF puisque ceux-ci doivent être déclarés, mais aussi au regard des droits de mutation par décès puisque ces mêmes comptes courants d’associés figureront dans l’assiette de taxation, lors de l’ouverture de la succession. Or, il est bon de rappeler qu’une SCI relevant du ...

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Patrick MÜLLINGHAUSEN
Responsable Ingénierie Patrimoniale - ALPHOMEG Stratégies Patrimoniales
Doit-on succomber aux charmes de la SAS, suite aux dernières modifications ? (samedi 22 novembre 2008)

Si les critères de choix en faveur de la SAS sont aujourd’hui nombreux (Souplesse, légèreté, simplicité, cumul possible des mandats, faible formalisme, sécurité juridique, adaptation aux groupes, cession des parts facilitées, …), les primo créateurs, pour la plupart, s’attachent à celui qui leur paraît essentiel : Le statut de quasi-salarié avec l’affiliation au régime général de la sécurité sociale. En effet, le président de la SAS bénéficie du même régime fiscal que les salariés et est affilié ...

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